|
2025-01 Autorisation pour dépenses d'investissement préalablement au vote du BP 2025
2025-02 Télétransmission des actes au contrôle de légalité-application @ctes-convention avec la Préfecture
2025-02 Convention pour transmission électronique des actes
2025-03 Convention frais de scolarité 2023.2024 école de Cazères
2025-04 Solidarité avec la population de Mayotte
2025.04 solidarité avec la population de Mayotte délibération modificative
2025-05 Règlement intérieur et charte informatique de la médiathèque du Fousseret
2025-06 Classement de plusieurs parcelles dans le domaine public de la commune
2025-07 Convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres
2025-07 Conventionnement pour la stérilisation et l'identification de chats errants
2025-08 Convention de mise à disposition du service technique entre la Communauté Coeur de Garonne et la commune du Fousseret pour la compétence voirie du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027
2025-09 Forfait alloué aux agents du service technique pour l'acquisition de chaussures de sécurité
2024.50 Changement de maîtrise d’œuvre pour la restauration de l'église et opérations préalables délibération modificative
2024.55 Sélection des offres pour la rénovation et l'homologation de la salle sportive du Picon délibération odificative version 2
|