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2023-01 Approbation de l'avant-projet de rénovation de la place de la Halle
2023-02 Modification des tarifs d'abonnement à la Médiathèque
2023-03 Adhésion au groupement d'achat d'électricité du SDHEG
2023-05 Autorisation de signer l'acte de vente du presbytère avec l'agence immobilière API
2023-06 Convention de mise à disposition de la piscine de Rieux Volvestre à l'école élémentaire
2023-07 Tarifs complémentaires marché de Noël 2022
2023-08a Approbation du compte administratif 2022
2023-08b Vote du compte de gestion 2022 annexe 1
2023-09 Affectation résultat fonctionnement 2022
2023-10 Convention avec un cabinet de recrutement de médecins
2023-11 Autorisation donnée au Maire de défendre la commune dans le cadre d'un contentieux avec la préfecture
2023-12 Vote des taux TFPB TFPNB et THRS 2023 v1
2023-12 Vote des taux TFPB TFPNB et THRS 2023 v2
2023-13 Versement des subventions aux associations pour 2023
2023-15 Fongibilité des crédits
2023-16 Vote du budget primitif 2023
2023-18 Approbation du projet de rénovation de l'église St Pierre Es Liens et demandes de subvention
2023-19 Réfection de la façade de l'ancienne mairie et demande de subvention
2023-20 Demande de garantie d'emprunt pour la réhabilitation de deux logements Promologis au Picon
2023-21 Vote du droit de place pour le vide dressing du 29 avril 2023
2023-22 Élection du 4ème adjoint au maire
2023-23 Indemnité de fonction du 4ème adjoint
2023-24 Élection représentants au conseil d'administration
2023-26 Création d'une commission urbanisme
2023-28 Modification durée hebdomadaire
2023-29 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
2023-30 Extinction de l'éclairage nocturne en cœur de nuit
2023-31 Convention de partenariat entre la commune du Fousseret et le pays du sud toulousain pour le programme Actee
2023-32 Acquisition de mobilier pour les écoles et demande de subvention
2023-33 Réfection de la façade et demande de subvention
2023-34 Avenants aux contrats de location modification pour provision sur charges
2023-35 Création d'un comité de pilotage du suivi du sinistre de la place de la Halle
2023-36 Acquisition d'un système vidéo protection et demandes de subvention
2023-37 Demande réservation de salle par une structure privée
2023-38 Approbation d'une tombola de soutien aux commerçants
2023-39a Subvention exceptionnelle Vivre au Fousseret
2023-40 Avenant n°2 à la convention de fourniture de repas entre Communauté Coeur de Garonne et Mairie
2023-41 Adoption du projet de rénovation de la place de la Halle
2023-42 Convention avec Conseil Départemantal travaux réfection rd6 et rd6c dans le cadre rénovation de la place de la Halle
2023-43 Demande subvention au Conseil Départemantal travaux réfection de la RD6C rénovation place de la Halle
2023-44 Tarifs cantine scolaire 2023.2024
2023-45 Avis sur le projet régional de santé
2023-46 Créances éteintes titre 2017 0426
2023-47 Admission en non valeur titre 2021 181 et 2018 343
2023-48 Création d'un poste d'adjoint administratif
2023-49 Remboursement à Mme PERONNET d'un achat effectué pour le compte de la mairie
2023-50 DM N° 2 - Subvention Exceptionnelle à Vivre au Fousseret
2023-51 Subvention exceptionnelle à Vivre au Fousseret marché de Noël 2022
2023-52 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l'acquisition d'un camion benne
2023-53 Forfait alloué aux agents pour acquisition de chaussures de sécurité
2023-54 Prix de revient d'un enfant aux écoles publiques 2021 2022
2023-55 Participation des communes extérieures aux frais d'accompagnement des élèves en bus
2023-56 DM N°4 - Erreur matérielle sur le BP 2023
2023-57 Demande de subvention au Conseil Départemental 31 pour travaux de réfection de la rd6 dans le cadre de la rénovation de la place de la halle
2023-58 Mandat de vente sans exclusivité avec success house pour la vente du presbytère
2023-59 Subvention exceptionnelle à la ligue contre le cancer
2023-60 Décision modificative n°5 subvention exceptionnelle Ligue contre le cancer
2023-61 Rénovation de la façade et du balcon de l'ancienne mairie
2023-62 Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Communauté Cœur de Garonne et le Fousseret du 01.01.23 au 31.12.25
2023-63 Demande de fonds de concours a la Communauté Cœur de Garonne pour la rénovation de la salle de judo du Picon
2023-64 Tarif de location de la salle de judo du Picon
2023-65 Demande de subvention DETR pour la rénovation de la place de la Halle
2023-66 Zones d'accélération de la production des énergies renouvelables
2023-67 Désignation d'un coordonnateur recensement 2024
2023-68 Autorisation de recrutement et de rémunération de vacataires recensement 2024
2023-69 tarif marché de Noël 2023
2023-70 Avis projet lotissement aux Clottes Groupe Pierreval
2023-71 Autorisation engager liquider mandater les dépenses d'investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2024
2023-72 Tarifs des manifestations culturelles
2023-73 Principe de la titularisation de plusieurs agents et du recrutement d'un chef d'équipe technique
2023-74 Adhésion à la convention de participation en santé au 01.01.2024
2023-75 Adhésion a la convention de participation en prévoyance au 01.01.2024
2023-76 Convention de partenariat entre l'association Cinefol 31 et la commune 2022 2023
2023-77 Convention de partenariat entre l'association Cinefol 31 et la commune 2023 2024
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